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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F
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BEAUNE BASTION CHANSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUNE BASTION CHANSON
C.P.E.F., société anonyme

Numéro de dépôt :
1478711
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008
BEAUNE BASTION CHANSON de C.P.E.F

Présentation de la marque BEAUNE BASTION CHANSON

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUNE BASTION CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.E.F domicilié(e) 10, rue du Collège, 21206 BEAUNE (dossier no 2114713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2114713) - France.

La marque BEAUNE BASTION CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUNE BASTION CHANSON est expirée depuis le 19 juillet 2008.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : EDOUARD CHANSON , CHANSONNIER , Chanson Père & Fils tradition & Exception , CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE , MARSON & NATIER , CHANSON , CHANSONNIERE , BEAUNE CLOS DES FÈVES , CHANSONETTE , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS


C.P.E.F., société anonyme - 10, rue du Collège, 21206 BEAUNE (dossier no 2114713) - France - SIREN 515620482


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2114713) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1998 n°2114713 - Publication au BOPI 1998-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 6 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180682 - Publication au BOPI 1995-01-06

Vins.